INFORMATIONS ÉDITEUR
Vous êtes actuellement sur le site d’information dédié au don de sang de cordon de l’Agence de la biomédecine (www.dondesangdecordon.fr).
Direction de la publication : la Direction Générale de l’Agence de la biomédecine.
Responsable de la publication et de la rédaction : la Direction de la communication de l’Agence de la biomédecine.
Pour toute question concernant ce site, n’hésitez pas à écrire à :
contact@biomedecine.fr
ou à l’adresse suivante :
Agence de la biomédecine
1, avenue du Stade de France
93212 Saint-Denis La Plaine cedex
OBJECTIF ET QUALITÉ DE L’INFORMATION DIFFUSÉE
Ce site a pour objectif d’informer le grand public sur les modalités du don de sang de cordon en France.
Les informations fournies sur ce visent à améliorer et non à remplacer, la relation existante entre un patient (ou visiteur) et son médecin.
Les contenus scientifiques et médicaux de ce site sont élaborés et validés par des experts du don de cellules souches hématopoïétiques.
Notamment :
Le directeur général adjoint chargé de la politique médicale et scientifique de l’Agence de la biomédecine.
La directrice Prélèvement Greffe cellules souches hématopoïétiques (DPGCSH) de l’Agence de la biomédecine.
Les auteurs de ce site n’ont aucun lien d’intérêt avec des entreprises et établissements produisant ou exploitant des produits de santé ou des organismes de conseil intervenant sur ces produits dans le but de créer du profit.
POLITIQUE PUBLICITAIRE
Le site dondesangdecordon.fr n’accepte pas et ne reçoit pas de fonds publicitaires.
INFORMATIONS TECHNIQUES
Architecture d’information, design graphique et développement : Lola-MullenLowe, 80 rue Taitbout 75009 Paris
Hébergement : Actimage, 1 rue Saint Léon 67000 Strasbourg
COPYRIGHT
Illustrations : Marine Montagnier.
DROITS DE REPRODUCTION
A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier ou électronique est autorisé sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- - Gratuité de la diffusion.
- - Respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte).
- - Citation explicite de l’Agence de la biomédecine comme source, avec indication de la date de la reproduction et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
L'Agence de la biomédecine autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
- - Mentionner en toute lettres la source, qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé ;
- - N’utiliser les informations qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET CONFIDENTIALITÉ
Les informations recueillies sur ce site sont traitées par l’Agence de la biomédecine en sa qualité de responsable du traitement au sens de la loi n°78-17 du 17 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Conformément aux dispositions de l’article 32 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, ces informations sont indispensables à la gestion de ma demande et sans elles, elle ne pourrait être traitée.
Qui aura accès à ces données ?
Pendant toute la durée de leur traitement, ces données personnelles font l’objet d’une protection particulière. Outre les mesures de sécurité mises en œuvre, l’Agence de la biomédecine s’assure en effet en permanence que seules certaines personnes habilitées puissent avoir accès à ces informations (personnels de l’Agence). Nous veillons strictement à ce que les données recueillies ne soient jamais détournées ou utilisées à d’autres finalités. Par ailleurs, elles sont systématiquement détruites une fois que le traitement est finalisé.Quels sont mes droits sur ces données ?
Les utilisateurs disposent pendant toute la durée du traitement d’un droit d’accès, de modification, de rectification et d’opposition sur leurs données personnelles. Vous disposez également d’un droit à l'effacement de ces données, au retrait de votre consentement au recueil de ces données et d’un droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle (CNIL). Ces droits peuvent être exercés en écrivant au Correspondant informatique et libertés de l’Agence / Délégué à la protection des données (Direction juridique de l’Agence de la biomédecine / 1 avenue du Stade de France, 93212 SAINT DENIS LA PLAINE Cedex) en y joignant la copie d’un justificatif d’identité comportant votre signature. A défaut de réponse dans le délai d’un mois, il vous sera possible de saisir les services de la CNIL.Qui assure le traitement de données personnelles ?
Ce service est proposé par l’Agence de la biomédecine, agence nationale de l’Etat créée par la loi de bioéthique de 2004 modifiée en 2011 et 2013, en qualité de responsable du traitement des données personnelles (encadrée par la loi « Informatique & Libertés » du 6 janvier 1978) et dont le siège social se situe au 1 avenue du Stade de France, 93212 SAINT DENIS LA PLAINE Cedex (n° SIRET 180 092 587 00013).En cas de difficulté, notre responsable Informatique et libertés vous assistera. Il peut être joint à l’adresse suivante : dpo@biomedecine.fr
COOKIES
Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s’engage sur l’honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers. Lors de la navigation sur ce site, des cookies peuvent être déposés sur votre ordinateur à des fins statistiques et en vue d’optimiser votre expérience utilisateur (optimisation globale du site).
FINANCEMENT
Le site est financé par l’Agence de la biomédecine, institution publique relevant du ministère de la santé.